Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS
/
ROYAL MUSCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MUSCAT
SOCIETE REMOISE DES VINS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1518256
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1999
ROYAL MUSCAT de SOCIETE REMOISE DES VINS

Présentation de la marque ROYAL MUSCAT

Déposée le 8 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS domicilié(e) Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT. - France.

La marque ROYAL MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MUSCAT est expirée depuis le 8 mars 1999.

SOCIETE REMOISE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MUSCATY , L'ORIENTAL , COMTE DE CLOMORAY , ROYAL MUSCAT , MARQUIS DES ROCHES , SO RE VI , PRINCE DE CLAIRVEL , VIEUX MOUSTIER , RE VI


SOCIETE REMOISE DES VINS (Société à Responsabilité Limitée) - Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vins mousseux à base de muscat blanc.